CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2023

REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

20 DECEMBRE 2023

A 18 H 30

DANS LA SALLE DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR :

0. Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal 11 octobre 2023.
1. Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine (CAMVS)
2. Mandatement du CDG77 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
3. Identification des zones d'accélération énergies renouvelables (ZAENR)
4. Modification du tableau des effectifs
5. Rapport de gestion et de gouvernance de la Société Publique Locale "Melun Val de Seine Aménagement" (SPL) pour l'exercie 2022
6. Présentation du Reucueil Social Unique (SRU) 2022
7. Dissolution de Syndicat Intercommunal de Gestion et de Fontionnement du Foyer Résidence "La Chesnaie" et répartition de son actif et de son passif entre les collectivités membres
8. Autoristion spéciale pour le mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
9. Approbation de la convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne
10. Questions diverses.