RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

10 DÉCEMBRE 2025

A 18 H 30

DANS LA SALLE DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR :

0. Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2025
1. Approbation convention mise à disposition équipements communaux avec ASCMJ
2. Autorisation spéciale pour le mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
3. Projet du 2^ème plan partenarial de gestion de la demande d’information du demandeur 2025-2031 (PPGDID) et de la convention opérationnelle du service d’information et d’accueil du demandeur en logement social et labellisation de la commune
4. Parc social- Approbation de l’avenant de prorogation de la Convention intercommunale d’Attribution (CIA)
5. Recensement de la population 2026 – Fixation de la rémunération d’un agent recenseur
6. Présentation du Recueil Social Unique (RSU) 2024
7. Création de poste et modification du tableau des effectifs
8. Accord de la commune sur l’obtention du fonds de concours sollicité auprès de la CAMVS pour les travaux de réhabilitation de l‘ancienne maison de l’instituteur, 4 rue du tertre à Montereau-sur-le-jard»
9. CAMVS - Rapport d’activités 2024
10. Attribution d’une subvention à l’association « Union Bouliste Val de Seine 
11. Questions diverses.