RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER SEPTEMBRE 2026

REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

  MARDI 1^ER SEPTEMBRE 2026

A 19 H 00

DANS LA SALLE DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR :

0.  Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 juin 2026

1. Subvention complémentaire au CCAS pour 2026
2. CAMVS – désignation d’un référent déontologue des élus
3. CAMVS- Avenant n°2 de la convention de mutualisation des services informatiques avec contrat de services et d’engagements réciproques – Prolongation de la convention de service
4. Délibération relative harmonisation du temps de travail et mise en place de la journée solidarité
5. Avenant n°1 – convention d’utilisation des équipements municipaux entre l’Association Culturelle et Sportive de Montereau sur le jard et la commune de Montereau-sur-le-Jard
6. Approbation Convention mise à dispo équipements sportifs avec l’Association Union bouliste Val de Seine
7. Approbation de la convention, l’état des lieux relatifs à la location de la salle des fêtes
8. Approbation de la convention mise à disposition d’agents de la police intercommunale- Avenant 4
9. Décisions du Maire n°2026-05, 2026-06 et 2026-07.
10. Questions diverses