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PLAN LOCAL D'URBANISME
Pièce n°1 - Rapport de présentation
Pièce n°2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Pièce n°3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 - Règlement
Pièce n°5 - Plan de zonage
Pièce n°6 - Annexes :
- Liste des servitudes d'utilité publique et Plan des servitudes d'utilité publique,
- Carte Exploitation des mines d'hydrocarbures,
- Carte zonage EP et Carte zonage EU,
- Notice assainissement, Notice eau potable et Notice ordures ménagères,
- Plan du réseau d'Assainissement Aubigny et Plan du réseau d'Assainissement Montereau sur le Jard,
- Plan du réseau d'eau potable,
- Rapport de présentation modifié,
- OAP modifiée.
- Notice explicative modification n°2,
- Plan de zonage modification n°2.
- Notice de présentation modification n°3,
MAIRIE - MONTEREAU-SUR-LE-JARD
Horaires de la Mairie :